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    CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION SILICEO ONLINE

    Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.siliceo.es (le « Site »). Les présentes conditions d’utilisation sont conclues entre tout internaute utilisateur du site internet  et le site « SILICEO.ES», Tous les achats effectués dans la boutique sont soumis aux conditions générales du contrat.

    SILICEO ONLINE ® Nom, logos et marques de commerce enregistrées par Guillermo Gómez Modamio, TGV: ES72880046S dont le siège social est situé C/ Ruiz Zorrilla nº 2 de Soria – Espagne. ci-après désigné ou SILICEO ONLINE

    SILICEO ONLINE restreint l’utilisation de son Site aux seuls Utilisateurs ayant la qualité de particulier et l’utilisant à une fréquence normale. L’utilisation ou l’accès détourné du Site est strictement interdit à toute personne physique ou morale utilisant le Site pour des besoins professionnels ou dans le cadre d’une activité professionnelle accessoire.
    Pour les besoins des présentes, le terme «Utilisation» regroupe toutes les opérations effectuées par l’Internaute dès l’accès au Site, en ce compris sa simple consultation, quel qu’en soit le dispositif d’accès (notamment, ordinateur, tablette et Smartphone). L’utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve  des  présentes conditions générales par l’Utilisateur. Ces conditions peuvent faire l’objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site au moment de son utilisation.

    1 - Identification de la boutique:

    Contact: SILICEO ONLINE
    Bureaux: C/ Juan Ramón Jiménez 11 - 09200 Miranda de Ebro – Burgos - Espagne
    Tél: 644325286 Tél: 947059079

    2 - Activité:

    1 – FONCTIONNALITES PROPOSEES PAR LE SITE
    Le Site permet à l’Utilisateur :
    -De découvrir les articles et services proposés par SILICEO ONLINE ;
    -D’effectuer des achats en ligne par redirection vers le site SILICEO.es/fr;
    -De publier des avis sur les articles vendus par SILICEO ONLINE ;
    -De publier des photos et/ou vidéos en lien avec des articles vendus par SILICEO ONLINE ;
    La liste des fonctionnalités n’est fournie qu’à titre indicatif. Le Site se réserve le droit d’en ajouter ou d’en supprimer, temporairement ou définitivement, sans l’accord de l’Utilisateur.

    3 - Disponibilité:

    Les offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles, hors opérations promotionnelles indiquées comme telles sur le Site. Les ventes sont conclues sous réserve de la disponibilité effective des Produits.

    Dans l'éventualité où un Produit commandé se révélerait indisponible, pour des raisons indépendantes de la volonté de SILICEO ONLINE, le Client en sera informé par courrier électronique. La commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué. SILICEO ONLINE se réserve la faculté de proposer au Client un Produit de remplacement, d’une qualité et d’un prix équivalent.

    Par ailleurs, SILICEO ONLINE étant un détaillant qui ne détient aucun stock important permanent, SILICEO ONLINE se réserve de le droit de refuser les commandes d'un même Produit en quantité importante et ce dès 2 articles identiques. SILICEO ONLINE se réserve également le droit de refuser toute commande émanant d’un Client qui n’aurait pas payé une précédente commande (hors les cas de rétractation prévus par la loi).

    4- Prix et modalités de paiementes:

    SILICEO ONLINE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.
    Les prix des Produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (dont TVA au taux en vigueur), hors participation aux frais de traitement et d'expédition qui font l’objet d’une rubrique séparée au moment de la commande, en fonction des caractéristiques de la commande. Ces frais sont portés à la connaissance du Client avant l’étape de validation de la commande.
    Le prix des Produits expédiés hors CEE et DOM-TOM sera calculé hors taxes sur la facture. Dans ce cas, le Client est considéré comme l’importateur des Produits. En cas d’exigibilité de droits de douanes, de taxes d’importation ou autres, applicables à raison de la destination géographique des Produits, ces frais incombent au Client, à qui il est recommandé d’effectuer les vérifications et les démarches nécessaires préalablement à la validation de sa commande.
    Les Produits demeurent la propriété de SILICEO ONLINE jusqu'au complet paiement du prix.

    le règlement des commandes s'effectue :
    -    soit par cartes bancaires (Visa, MasterCard, autres cartes bleues)
    -    soit par téléphone
    -    soit par Paypal
    -    soit par chèque
    -    soit par virement bancaire

    5 - Livraison:

    Les délais de livraison indiqués s’entendent en jours ouvrés. Lorsque qu’une seule commande concerne plusieurs Produits et que ceux-ci ont des dates de livraison différentes, la date de livraison de la commande à prendre en compte est celle étant mentionnée comme la plus éloignée, sous réserve de la possibilité, pour SILICEO ONLINE, de fractionner les expéditions. Dans ce cas, la participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au moment et dans le cadre de sa commande. Sauf indication contraire sur le Site, les livraisons des Produits n’interviennent qu’en France métropolitaines ainsi que dans le reste du monde. Aucune livraison ne sera effectuée dans des hôtels ou des boîtes postales.

    En cas de retard d’expédition, un courrier électronique d’information sera adressé au Client et une nouvelle date sera proposée.  Si le retard de livraison devait excéder 7 jours pour des causes autres que de force majeure, le Client bénéficiera de la possibilité d’annuler sa commande par envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception au service client de SILICEO ONLINE, à l’adresse de son siège social dans un délai de 60 jours ouvrés à compter de la date de livraison initialement prévue. Les sommes payées par le Client au titre de la commande et des frais d’envoi seront remboursées. Si le Produit a été reçu après la date de la réception de l’annulation par SILICEO ONLINE, les frais de retour resteront à la charge du Client, et le retour des Produits ne sera accepté que sous réserve d’un état parfait de Produits, dans leur emballage d’origine.
    Toute réserve sur l’état des Produits (ex. colis ouvert ou endommagé) doit être notifiée immédiatement au moment de la livraison au transporteur.

    L'espagne et le Portugal, Express : 24h. Le jour ouvrable suivant
    L'espagne et le Portugal, Forfait Gratuit Mail: 3-5 jours ouvrables
    Europe - Colis: 3 à 8 jours ouvrables
    Europe - Express: 2 - 5 jours ouvrables
    Reste du monde - carte postale Paquet: 8 - 14 jours ouvrables
    Le reste du monde - Express: 5 - 9 jours ouvrables

    6- Rétractation:

    Le Client dispose d'un délai de 30 jours ouvrables à compter de la date de livraison de la commande pour retourner tout Produit, dans son emballage d'origine et en parfait état (permettant une recommercialisation), pour en demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour, qui restent à la charge du Client. Le Client devra joindre une copie de la facture ou tout autre élément permettant d’identifier la commande dont il s’agit, et son titulaire. Pendant les 15 premiers jours de ce délai, le remboursement ou l'échange sont possibles, pendant les 15 derniers jours de ce délai, le remboursement du Produit est réalisé en avoir utilisable sur siliceo.es/fr.
    Seul le Client identifié comme tel auprès de SILICEO ONLINE peut exercer ce droit, à l’exclusion de toute autre personne, et notamment de la personne destinataire de la livraison.
    L’adresse de retour est SILICEO ONLINE  Juan Ramón Jiménez 11 - 09200 Miranda de Ebro – Burgos - Espagne

    7- Propriété Intellectuelle et Industrielle

    Toutes les illustrations, images, caractères, modes de présentation, graphisme, caractères du Site sont et demeurent la propriété exclusive de SILICEO ONLINE ou des titulaires desdits droits ayant accordé un droit d’exploitation à SILICEO ONLINE. Toute reproduction, représentation ou utilisation desdits droits par un Client sera constitutif d’une faute donnant lieu à poursuites judiciaires.

    8- Droit applicable, Litiges


    Le contrat formé par l’acceptation des présentes CGV est soumis à la loi européen.
    En cas de litige, les tribunaux européens seront seuls compétents.